Avoir un logement renvoie à la dimension de la construction identitaire. Le syndrome de Diogène est un cas particulier d’auto-exclusion qui se joue dans le rapport au corps, au logement et aux autres (Jean FURTOS, psychiatre et co-fondateur de l’ORSPERE-ONSMP).

Pour réussir à accompagner ces personnes, l’intervention en réseau (élu, santé, social, logement, justice…) est primordiale. Un professionnel, quel qu’il soit, ne peut, à lui seul, parvenir à la résolution de cette situation toujours particulière et souvent complexe.

L’idée de ce guide émane également du groupe de travail. Au travers de ces pages, nous allons essayer de vous donner les clefs pour comprendre le syndrome de Diogène et réaliser un accompagnement adapté à chaque situation.

Public bénéficiaire

Les publics ayant un trouble psychique constituant un frein à l’accès et au maintien dans le logement (handicap psychique non reconnu, ne bénéficiant pas d’une prestation de compensation du handicap).
Nous entendons par trouble psychique, des comportements relationnels inadéquats, inquiétant l'entourage et révélateurs d'une souffrance psychique chez la personne. Cela pourra concerner les sphères relationnelles, familiales, professionnelles, de voisinage... ou dans la relation que la personne entretient avec elle même.
Notre action concerne ainsi :

•  • Les locataires de plus de 18 ans résidant dans un logement social des communautés d’agglomérations Lens-Liévin/Hénin-Carvin
•  • Les locataires présentant des signes d’alerte décrits dans le schéma
•  • Les locataires à l’origine de troubles du voisinage et présentant de la souffrance psychique
•  • Les locataires en souffrance psychique et en impayé de loyer
• • Les locataires en souffrance psychique en procédure d’expulsions
•  • Les personnes sortant de détention, psychologiquement fragiles

Territoire d’intervention

Le secteur d’intervention de l’équipe dédié se situe sur les territoires de la CALL, de la CAHC et de la CABBLR

Fonctionnement du dispositif

Le projet :

Le projet a été réfléchi avec les bailleurs sociaux (ICF, Maisons et Cités, Pas-de-Calais Habitat, SIA) et est porté par l’association « Le Cheval Bleu ».
Il propose de :

• • Faciliter le maintien dans un logement ordinaire des personnes avec trouble psychique.
• • Proposer un accompagnement psycho-médico-social adapté à des personnes présentant des difficultés de santé mentale. L’accompagnement doit être réalisé par une équipe dédiée aux bailleurs sociaux.

Le projet s’articule autour de 4 objectifs pour une équipe dédiée aux bailleurs sociaux :

Prévenir : en rencontrant des locataires pour lesquels des signaux d’alerte santé mentale sont relevées

• Accompagner : veiller à ce que le locataire avec trouble psychique puisse être maintenu dans son logement en prenant en compte ses difficultés et faire valoir ses droits de citoyen
• Diagnostiquer : grâce à l’implication de médecins psychiatres dans l’équipe et grâce à l’articulation avec le Centre de Santé Spécialisé de Harnes et Bully les Mines, émanation du Cheval Bleu
• Orienter : vers le droit commun et vers les dispositifs et structures du territoire spécialisé dans la santé mentale et la psychiatrie (Centre de santé Spécialisé, CMP, Équipe Mobile Précarité Psychiatrie, CLSM…

Objectif opérationnel du projet :

L’un des objectifs principaux est de repérer, le plus en amont possible, les troubles psychiques des locataires.
Les professionnels des bailleurs doivent pouvoir faire appel à l’équipe dédiée à partir de signaux faibles repérés par le travailleur social, le gardien… Le schéma d’indicateurs permet aux acteurs du champ du logement de repérer des signaux potentiellement évocateurs de souffrance psychique et à partir de là, d’interpeler l’équipe dédiée.
Grâce à cet outil, le repérage des locataires avec troubles psychiques est à présent possible. Le groupe de travail a alors mis en évidence la nécessité de promouvoir une approche pluridisciplinaire de l’accompagnement, par une équipe dédiée aux bailleurs. Cette équipe composée de professionnels du soin et du social se présente comme étant une méthode innovante car inexistante dans le cadre du maintien dans le logement.
Après l’interpellation du bailleur, un diagnostic est réalisé par l’équipe débouchant sur un accompagnement avec accord de la famille
Au départ de chaque accompagnement, un contrat d’engagement sera signé avec le ménage afin de formaliser la mesure d’accompagnement et y mettre les objectifs.
De même, la fin de contrat sera actée par écrit précisant le motif d’arrêt et les relais éventuels.

Chaque partenaire peut interpeller l’équipe dédiée lorsqu’il se retrouve face à une situation relevant du schéma d’indicateurs d’alerte. En effet, le travail partenarial au sein du groupe logement du CLSM Lens-Hénin a favorisé la mise en place d’un diagnostic partagé dans le champ de la santé mentale et du logement. La réalisation d’un schéma d’indicateurs d’alerte de troubles psychiques rend ce diagnostic partagé accessible à tous. Aussi, l’intérêt de cet outil est d’intervenir sur des situations où les personnes n’ont pas explicitement demandé de l’aide

Ces demandes devront être adressées à l’Association en amont.
La fiche de signalement permet :

• De mieux décrire les situations faisant l’objet de signalement par les partenaires afin de circonscrire les besoins d’accompagnement des ménages identifiés notamment ceux liés à l’accès au soin
• De définir les « signaux faibles », non psychiatriques, qui, seuls ou en association, peuvent être considérés comme des marqueurs de détresse psychologique nécessitant une prise en charge
• D’évaluer l’impact de ce dispositif à 6 mois quant à l’évolution de l’expression de ces signaux faibles

L’équipe étudie la fiche de signalement et repère les partenariats en cours et/ou possibles.
Si aucune opposition des ménages concernés n’a été réalisée dans un délai d’une semaine, une première visite sera effectuée avec l’orienteur dans le but surtout d’établir une relation de confiance avec l’usager.
Cette première visite permet de prendre connaissance de la situation psycho-sociale de la personne en « allant-vers ». L’objectif premier est de créer une alliance avec la personne rencontrée, en ce sens la visite à domicile est un outil adapté. Ce type d’accompagnement permet de s’assurer de l’acceptation de l’accompagné.
Cette alliance permettra de mettre en lumière les déterminants sociaux (environnement social, problème somatique, contexte de vie, le logement, le contexte familial, chômage…) sur lesquels il faut intervenir.
Les visites sont par la suite programmées fonction des axes qui auront été repérés.
Des concertations pourront être programmées de façon régulière avec les orienteurs afin de faire le point sur les situations.
Régulièrement des réunions d’échanges sont organisées pour faire le point sur l’articulation des différents dispositifs logement et sur la mise en œuvre du projet.

Contexte

L’AML est une étape dans le parcours résidentiel du ménage et un outil d’accompagnement à l’accès au logement autonome de droit commun.
L’AML doit permettre au ménage de lever les freins pour l’accès à un logement. Ces freins sont liés à un risque de manquement de la part du ménage au règlement général des locations : tenue du logement, paiement du loyer et occupation raisonnable.
L’objectif principal est d’accompagner le ménage à l’autonomie par l’appropriation des droits et devoirs du locataire.
Cet accompagnement doit permettre le glissement du bail par la transformation du statut de sous- locataire en locataire.
Public bénéficiaire
Ce sont les ménages définis dans le PDALHPD et proches de l’autonomie pour lesquels subsistent quelques interrogations quant à leurs capacités à exercer pleinement leurs obligations de locataire.
Dans le cas précis du Cheval Bleu, il s’agit de poursuivre le travail engagé avec les personnes accompagnées dans les dispositifs logement d’urgence ou Appartements Associatifs.

Lieu d’implantation

Les mesures d’AML, au nombre de 6, sont exercées sur les territoires de la CALL et la CAHC.

Fonctionnement du dispositif

Principe de l’AML

Il s’agit avant tout d’un contrat tripartite d’engagement entre le bailleur, l’association et le ménage sous locataire.
Le bailleur :
Il s’engage :

• • A louer à l’association des logements afin de leur permettre de reloger des ménages en difficulté dans leur parcours résidentiel.
• • A participer aux différentes étapes de mise en œuvre de l’AML avant l’entrée dans le logement :
  • • Signature du contrat tripartite d’engagements et d’objectifs partagés,
  • • En parallèle, signature du contrat de sous-location bail glissant.
• • A l’entrée dans le logement : *réalisation de l’état des lieux

L’association
Elle s’engage à accompagner le ménage et à utiliser et transmettre au Département les outils de mise en œuvre de la mesure.

Le ménage sous locataire
Il s’engage à accomplir les démarches nécessaires à la réalisation de son projet en vue du glissement du bail.

Mise en œuvre

Avant chaque prise en charge dans le cadre de l’AML, il est indispensable de faire une entente préalable auprès du département.
L’accompagnement débute dès lors que le bail de location et le contrat tri partite sont signés. L’accompagnement est établi pour une période de 9 mois renouvelable 6 mois au besoin.
Un bilan est à transmettre au terme de la période d’accompagnement au département et au bailleur afin de valider ou non le glissement de bail.

Contexte

Le plan quinquennal pour le Logement d’abord et la lutte contre le sans-abrisme (2018-2022) propose une réforme structurelle de l’accès au logement pour les personnes sans-domicile.
Il répond aux constats d’un sans-abrisme persistant en France et d’une saturation toujours croissante des dispositifs d’hébergement d’urgence dans les territoires.
Cette stratégie a pour ambition de diminuer de manière significative le nombre de personnes sans domicile d’ici 2022.
Il s’agit de passer d’une réponse constructive dans l’urgence s’appuyant majoritairement sur des places d’hébergement avec des parcours souvent longs et couteux, à un accès direct au logement avec un accompagnement social adapté aux besoins des personnes.
Le logement d’abord s’appuie sur 5 axes :

1. Produire et mobiliser plus de logements abordables et adaptés aux besoins des personnes sans-abri et mal logées.
2. Promouvoir et accélérer l’accès au logement et faciliter la mobilité résidentielle des personnes défavorisées.
3. Mieux accompagner les personnes sans domicile et favoriser le maintien dans le logement.
4. Prévenir les ruptures dans les parcours résidentiels et recentrer l’hébergement sur ses missions de réponse immédiate et inconditionnelle.
5. Mobiliser les acteurs et les territoires pour mettre en œuvre le principe du Logement d’Abord.

Public bénéficiaire

Les mesures d’accompagnement social dans le cadre de VIAL sont destinées à de grands marginaux (à la rue, squat, hébergés…) qui présentent des troubles du comportement, des troubles psychiques, qui refusent d’aller en hébergement ….
Lieu d’implantation
Les mesures d’accompagnement sont exercées sur les territoires de la CALL et la CAHC.
Description du projet
En lien avec l’équipe Mobile territoriale rattachée au CHHB et le SIAO, la première mission de l’accompagnement vers le logement est d’aller au-devant du public, quel que soit le lieu où leurs besoins s’expriment ou sont repérés ici plus particulièrement le public en errance, afin de faciliter la prévention, le repérage précoce et l’identification des besoins, l'information, l’orientation et l’accès au dispositif de soins lorsqu’il est nécessaire.
Le repérage de la personne à accompagner se fait en lien avec l’équipe mobile, les structures d’hébergement, le SIAO.
Cette première approche permettra à l’équipe logement du cheval bleu composée d’une Chef de service, de deux moniteurs éducateurs, d’une infirmière et d’un médecin psychiatre de prendre le relais. Selon les situations, en liens avec les services de soins psychiatriques une orientation vers le soin pourra être proposée et un diagnostic social sera établi permettant de :

• • Mettre en œuvre « l’aller vers » pour offrir un accompagnement global interdisciplinaire alliant à la fois le médico-social et le soin
• • Construire une relation de confiance pour mettre en place un accompagnement social régulier auprès de la personne à la rue
• • Mettre en place un accompagnement à minima hebdomadaire ou plus fréquent si la personne le souhaite particulièrement dans la phase du démarrage de la mesure
• • Évaluer les compétences de la personne,
• • Donner ou re donner à la personne son pouvoir d’agir
• • Évaluer les besoins d’accompagnement
• • Évaluer le besoin de prise en charge « santé » et notamment le besoin en santé mentale
• • Développer les compétences de la personne et l’inscrire dans un processus d’intégration sociale favoriser l’accès aux droits : logement, santé, couverture santé, formation, travail, culture
• • Écouter et travailler à l’insertion par le logement proposer en priorité un accès au logement en déterminant avec la personne son choix de logement adapté à la réalité du territoire (prioriser le logement autonome, la pension de famille ou la résidence accueil, le logement adapté : résidence sociale, alt)
• • Mettre en place autant que de besoin des actions collectives supports à l’estime de soi, à la socialisation
• • Préparer avec la personne toutes les formalités administratives et budgétaires relatives à l’accès et à l’entrée dans un logement
  L’accompagnement se contractualise sur la base du volontariat, un dossier est complété, signé et transmis pour accord au coordinateur Logement d’Abord.

Mise en œuvre

L’équipe VIAL intervient à la demande de partenaire ou en lien direct avec l’équipe mobile. Une rencontre est prévue avec l’usager
En réponse au diagnostic, après une approche globale de la situation l’équipe logement pourra proposer dans un premier temps l’orientation vers le logement bilan permettant l’évaluation de la personne dans son quotidien au sein d’un logement, la faisabilité d’un véritable relogement et sa pérennisation dans la durée.
L'appartement bilan est situé dans les locaux de la résidence, mais dispose d'un accès totalement indépendant. Il combine donc l'avantage d'une indépendance totale et d'un accès facile et permanent à la résidence permettant aux usagers d’accéder aux activités collectives au sein de la résidence accueil mais cela peut aussi permettre d’évaluer si la vie dans une structure collective pourrait être la solution la plus adéquate pour la personne.

Au terme de la période d’évaluation, l’association pourra orienter vers :

• • Les places d’urgence : logement en diffus continuité du parcours logement dans l’attente d’un relogement pérenne via les bailleurs sociaux (contingence préfectorale, bailleur privé via l’IML, relogement via AML.
• • Les appartements associatifs : logement en colocation, une orientation qui peut être proposé lorsque le « vivre seul » est encore difficile.
• • Une orientation vers une structure collective
• • Un logement de droit commun (parc public ou privé)

L'action s'adresse aux personnes ayant un trouble psychique constituant un frein à l’accès et au maintien dans le logement (handicap psychique non reconnu, ne bénéficiant pas d’une prestation de compensation du handicap). Nous entendons par trouble psychique, des comportements relationnels inadéquats, inquiétant l'entourage et révélateurs d'une souffrance psychique chez la personne. Cela pourra concerner les sphères relationnelles, familiales, professionnelles, de voisinage... ou dans la relation que la personne entretient avec elle-même.

• Les personnes en souffrance psychique dépourvues de logement
• Les personnes de plus de 18 ans résidant dans un logement social des communautés d’agglomérations Lens-Liévin/Hénin-Carvin
• Les personnes présentant des signes d’alerte décrits dans le schéma réalisé dans le cadre du groupe logement du CLSM Lens Hénin.
• Les personnes à l’origine de troubles du voisinage et présentant de la souffrance psychique
• Les personnes en souffrance psychique et en impayé de loyer
• Les locataires en souffrance psychique en procédure d’expulsions

1.  Le cœur du projet : une équipe dédiée

Le cœur du projet consiste à la mise en place d’une équipe dédiée, de composition mixte (soignante, éducative et sociale) qui s’appuie sur l’ensemble des ressources du Cheval Bleu et donc s’articule avec l’équipe mobile pour l’accès aux soins, le SAMSAH pour l’accompagnement dans le champ du handicap et l’accès au droit, les structures de logements accompagnés (Résidence accueil, hébergement d’urgence, habitat inclusif, AVDL, AML) et par conséquent avec l’ensemble du réseau partenarial de l’association.  

Le projet s’articule autour de 5 objectifs pour cette équipe dédiée :

Prévenir : en rencontrant des personnes pour lesquels des signaux d’alerte santé mentale sont relevées

Accompagner : veiller à ce que la personne avec trouble psychique puisse être accompagnée dans la recherche de logement et/ou maintenue dans son logement en prenant en compte ses difficultés et faire valoir ses droits de citoyen

Diagnostiquer : grâce à l’implication de médecins psychiatres dans l’équipe et grâce à l’articulation avec le Centre de Santé Spécialisé de Harnes et Bully les Mines, émanation du Cheval Bleu

Orienter : vers le droit commun et vers les dispositifs et structures du territoire spécialisé dans la santé mentale et la psychiatrie (Centre de santé Spécialisé, CMP, Équipe Mobile Précarité Psychiatrie, CLSM…)

Former : accompagner les professionnels pour leur permettre d’accéder à des outils de compréhension et de repérage des situations. L’objectif est donc d’augmenter le niveau de compétences de base des professionnels intervenant sur le terrain lorsqu’ils ont à accompagner des personnes présentant des problématiques de santé mentale.

2.  Les objectifs opérationnels du projet :

Nos accompagnements auront ainsi pour objectifs selon la situation :

• Accès dans un logement de droit commun ou orientation vers une structure ou hébergement adapté.
• Faciliter le maintien dans un logement des personnes présentant des troubles psychiques. 
• Proposer un accompagnement psycho-médico-social adapté à des personnes présentant des difficultés de santé mentale. L’accompagnement est réalisé par une équipe dédiée. 
• Assurer la fluidité des parcours en procédant à des réévaluations en continu, et à des réajustements du projet en fonction de l’évolution de la personne. 
• Former les professionnels pour augmenter leurs capacités de repérage des situations problématiques, de manière à intervenir le plus précocement possible et à tirer parti des ressources spécialisées qu’ils ont à leur disposition. 

Au départ de chaque accompagnement, un contrat d’engagement sera signé avec le ménage afin de formaliser la mesure d’accompagnement et y mettre les objectifs.

De même, la fin de contrat sera actée par écrit précisant le motif d’arrêt et les relais éventuels.

3. L'organisation institutionnelle

Gouvernance et pilotage

L’Association le Cheval Bleu est le pilote de l’action.

Chaque partenaire peut interpeller l’équipe dédiée lorsqu’il se retrouve face à une situation relevant du schéma d’indicateur d’alerte. En effet, le travail partenarial au sein du groupe logement du CLSM Lens-Hénin a favorisé la mise en place d’un diagnostic partagé dans le champ de la santé mentale et du logement. La réalisation d’un schéma d’indicateurs d’alerte de troubles psychiques rend ce diagnostic partagé accessible à tous. Aussi, l’intérêt de cet outil est d’intervenir sur des situations où les personnes n’ont pas explicitement demandé de l’aide

Ces demandes devront être adressées à l’Association en amont.

La fiche de signalement permet :

• De mieux décrire les situations faisant l’objet de signalement par les partenaires afin de circonscrire les besoins d’accompagnement des ménages identifiés notamment ceux liés à l’accès au soin
• De définir les « signaux faibles », non psychiatriques, qui, seuls ou en association, peuvent être considérés comme des marqueurs de détresse psychologique nécessitant une prise en charge
• D’évaluer l’impact de ce dispositif à 6 mois quant à l’évolution de l’expression de ces signaux faibles

 L’équipe étudie la fiche de signalement et repère les partenariats en cours et/ou possibles.

Si aucune opposition des ménages concernés n’a été réalisée dans un délai d’une semaine, une première visite sera effectuée avec l’orienteur dans le but surtout d’établir une relation de confiance avec l’usager. 

Cette première visite permet de prendre connaissance de la situation psycho-sociale de la personne en « allant-vers ». L’objectif premier est de créer une alliance avec la personne rencontrée, en ce sens la visite à domicile est un outil adapté. Ce type d’accompagnement permet de s’assurer de l’acceptation de l’accompagné. 

Cette alliance permettra de mettre en lumière les déterminants sociaux (environnement social, problème somatique, contexte de vie, le logement, le contexte familial, chômage…) sur lesquels il faut intervenir. 

Les visites sont par la suite programmées fonction des axes qui auront été repérés.

Des concertations pourront être programmées de façon régulière avec les orienteurs afin de faire le point sur les situations.

Régulièrement des réunions d’échanges sont organisées pour faire le point sur l’articulations des différents dispositifs logement et sur la mise en œuvre du projet.